Le règlement européen relatif aux batteries : une étape concrète pour un avenir durable

Une nouvelle directive pour les batteries : à partir du mois de juin 2023, le règlement européen visant à améliorer le progrès technologique des batteries et à réduire leur impact sur l’environnement sera publié

On entend de plus en plus souvent parler d’économie circulaire et d’économie verte appliquées aux domaines de production les plus divers. Le secteur des batteries, des piles et des accumulateurs fait bien évidemment également partie de cette tendance, et pour qu’il s’adapte à ce modèle de production amélioré, l’opportunité d’introduire une réglementation efficace, actualisée et spécifique au niveau européen, qui garantisse la durabilité de l’ensemble de la filière, a été longuement débattue.

Pour ce faire, le 9 décembre 2022, l’Union européenne, représentée par la Commission, le Parlement et le Conseil européens, est parvenue à un accord sur le texte définitif du nouveau règlement européen relatif aux batteries, dont la publication est prévue en juin 2023. Ce nouveau règlement vise à stimuler le progrès technologique dans le secteur des batteries et à minimiser l’impact de leur production sur l’environnement. Cet objectif sera mis en œuvre en fixant diverses exigences, mesures et activités spécifiques à réaliser pour pouvoir commercialiser tout type de batterie en Europe.

Mais quelle est la situation législative actuelle sur le vieux continent et quels sont les principaux points du nouveau règlement européen relatif aux batteries ? Analysons-les en détail.

La directive européenne 2006/66/CE

Actuellement, dans les pays de l’Union européenne, la mise sur le marché des piles et des accumulateurs, ainsi que la gestion de leur collecte et de leur recyclage en fin de vie, sont régies par la directive 2006/66/CE, qui prévoit que les États membres doivent mettre en œuvre toutes les mesures nécessaires pour optimiser et promouvoir la collecte sélective, en évitant que ces produits ne soient éliminés comme des déchets municipaux mixtes. Cela se traduit par la mise en place de points de collecte à proximité des utilisateurs pour pouvoir déposer les piles et les accumulateurs usagés, qui sont ensuite récupérés gratuitement par les fabricants.

Compte tenu de l’augmentation exponentielle du nombre de véhicules électriques alimentés par des batteries aux technologies de plus en plus complexes et avancées, cette directive (qui s’applique à tous les types de batteries, indépendamment de leur chimie et de leur utilisation finale) est désormais obsolète, car elle n’est plus adaptée à l’évolution technologique actuelle et n’est pas suffisamment mise à jour pour réglementer la récupération et l’élimination correctes de ces batteries de dernière génération.

Il était donc nécessaire de la remplacer par une nouvelle réglementation plus en phase avec le rythme de croissance de la demande de batteries et avec les objectifs de neutralité climatique que l’Union européenne entend poursuivre.

L’accord vers le nouveau règlement européen relatif aux batteries

L’Union européenne s’est donc fixé un nouvel objectif important pour les décennies à venir : améliorer l’économie circulaire, la durabilité des produits et des processus, et soutenir le progrès technologique européen dans le secteur des batteries. À cette fin, elle a décidé d’introduire un nouveau règlement, appelé règlement européen relatif aux batteries, afin de donner une orientation claire vers un cadre réglementaire concernant les batteries en Europe, qui puisse assurer à long terme la durabilité de l’ensemble de la chaîne de valeur.

Le texte définitif du règlement, convenu entre la Commission, le Parlement et le Conseil européens, daté du 9 décembre 2022 et en attente de diffusion et de publication, est une initiative législative qui fait partie du Pacte vert pour l’Europe : un ensemble de propositions de la Commission européenne visant à moderniser l’économie et à transformer les politiques en matière de climat, d’énergie, de transport, d’environnement et de fiscalité, qui a pour objectif de réduire les émissions nettes de gaz à effet de serre d’au moins 55 % d’ici à 2030 par rapport aux niveaux de 1990 et de parvenir à la neutralité climatique d’ici à 2050.

Progressivement, à partir de juin 2023, le règlement européen relatif aux batteries remplacera la directive 2006/66/CE et sera mis en œuvre simultanément dans tous les pays de l’Union européenne, dans le but commun de minimiser les effets nocifs des batteries sur l’environnement.

Les nouvelles exigences obligatoires concerneront pour la première fois l’ensemble du cycle de vie des batteries au lithium (de l’extraction des matières premières à la collecte, au recyclage et à la réutilisation, en passant par la production, la conception, l’étiquetage et la traçabilité) et prévoient de classer les batteries dans les groupes suivants, en fonction de l’application pour laquelle elles sont conçues :

• Batteries portables, scellées et d’un poids inférieur ou égal à 5 kg ;
• Batteries portables à usage général, rechargeables ou non rechargeables ;
• Batteries pour les moyens de transport légers (LMT), scellées et d’un poids inférieur ou égal à 25 kg ;
• Batteries à usage automobile (SLI), pour le démarrage ou l’éclairage des véhicules ;
• Batteries pour véhicules électriques, conçues pour assurer la traction des véhicules hybrides ou électriques ;
• Batteries à usage industriel et toutes les autres batteries d’un poids supérieur à 5 kg non destinées au secteur automobile ou aux moyens de transport légers.

Quelles sont les principales exigences concernant les batteries ?

Afin d’assurer une filière européenne des batteries contrôlée ayant un impact de plus en plus faible sur l’environnement, le nouveau règlement européen relatif aux batteries a établi un certain nombre de dispositions générales, allant de la rédaction de la documentation d’accompagnement à la déclaration rigoureuse et précise de leur empreinte écologique, en passant par la politique de recyclage.

Examinons les principales dispositions.

La documentation : le « passeport batterie », le passeport européen de la batterie

À partir du mois de mai 2026, chaque batterie d’une capacité supérieure à 2 kWh mise sur le marché européen devra être enregistrée électroniquement, sous la forme d’un véritable passeport de batterie, avec son code QR d’identification et son marquage CE, des éléments qui garantiront la conformité aux exigences de traçabilité et de sécurité énoncées dans le nouveau règlement européen relatif aux batterie

Le passeport de la batterie est essentiellement un document numérique qui optimise l’échange d’informations entre les fabricants, les utilisateurs finaux et les préposés au recyclage, fournit des informations sur l’empreinte carbone des processus de production des batteries et permet d’assurer la traçabilité.

Le passeport de la batterie servira donc à indiquer les informations essentielles sur les batteries mises sur le marché et leurs exigences en matière de durabilité, en fournissant des données actualisées en permanence concernant la gestion et l’état de santé des batteries aux préposés au recyclage et aux opérateurs qui favorisent une seconde vie.

Le passeport de la batterie, tel un véritable document d’identification de la batterie, devra contenir les informations suivantes :

• Nom du fabricant, nom commercial enregistré ou marque déposée
• Type de batterie, numéro de lot ou de série de la batterie ou tout autre élément permettant de l’identifier sans ambiguïté
• Identifiant du modèle de batterie
• Date de fabrication
• Date de mise sur le marché
• Composition chimique
• Substances potentiellement dangereuses contenues dans la batterie
• Matières premières recyclées contenues dans la batterie
• Informations et activités sur les possibilités de réparation, de reconditionnement et de démantèlement
• Méthodes de traitement, de recyclage et de valorisation auxquelles les batteries peuvent être soumises en fin de vie.

Le code QR sur chaque batterie

Afin de garantir que les consommateurs, les opérateurs économiques et d’autres personnes puissent facilement accéder aux informations et aux exigences de traçabilité contenues dans le passeport de la batterie, celles-ci doivent être indiquées au moyen d’un code QR d’identification qui devra :

• être imprimé ou gravé de manière visible
• présenter des dimensions facilement lisibles par les lecteurs QR les plus courants
• être indélébile sur chaque batterie.

Si cela est impossible en raison de la nature et de la taille de la batterie, le code QR pourra être apposé sur l’emballage et les documents qui accompagnent la batterie.

Le passeport de la batterie et le code QR associé cesseront d’exister lorsque la batterie sera envoyée au recyclage, car ces documents suivent le cycle de vie de chaque batterie sur laquelle ils sont apposés.

Le marquage CE sur les batteries

Enfin, en plus du passeport de la batterie, à partir de mai 2026, tous les types de batteries qui seront mis sur le marché devront également porter le marquage CE. Il s’agit d’un marquage attribué par un organisme de certification notifié, indiquant que le produit est conforme aux exigences de l’Union européenne en matière de sécurité, de santé et de protection de l’environnement. Il devra être apposé sur la batterie avant sa mise sur le marché et devra être visible, lisible et indélébile sur la batterie elle-même (si cela est impossible, comme pour le code QR, il peut être apposé sur l’emballage et les documents d’accompagnement).

De plus, le marquage CE devra être suivi du numéro d’identification de l’organisme certificateur et être accompagné, si cela est jugé nécessaire, de pictogrammes ou d’autres marques de danger liées à l’utilisation, au stockage, au transport et à la manipulation de la batterie.

Le BMS : l’indicateur de santé des batteries

Pour permettre au passeport de la batterie d’obtenir des informations actualisées en permanence sur l’état de santé de la batterie et la durée de vie estimée de chaque système de stockage auquel il est associé, la proposition de nouveau règlement européen relatif aux batteries mentionne qu’à partir de mai 2024, chaque batterie devra obligatoirement être équipée d’un BMS (Battery Management System, système de gestion de batterie). Il s’agit d’un système qui, en plus d’agir sur l’équilibrage des cellules, ce qui assure une plus longue durée de vie utile, peut estimer l’état de charge (SOC) et l’état de santé (SOH) à partir des valeurs de tension et d’intensité de la batterie.

Il est précisé que les informations fournies par le BMS devront être accessibles à la personne physique ou morale qui a légalement acheté la batterie ou à des tiers. Il convient toutefois de mieux définir quelles seront les données du BMS à partager et de délimiter le champ d’application « opérationnel » de l’accès aux données afin d’éviter tout problème de sécurité, de violation de la propriété intellectuelle de l’entreprise et de fraude.

Les fabricants qui utilisent déjà des systèmes de gestion pour leurs batteries seront certainement facilités dans cette phase de transition, car leur technologie consolidée leur permettra de répondre à l’avance aux exigences du règlement européen relatif aux batteries.

Un exemple est le BMS propriétaire de Flash Battery, le Flash Balancing System, breveté en Italie et aujourd’hui en attente de brevet européen. Ce système intelligent de gestion de la batterie assure un temps d’équilibrage des cellules ultra-rapide en agissant en mode actif et passif avec une puissance élevée (20A), ce qui confère un avantage important aux batteries au lithium de Flash Battery en matière de temps de charge, courts et prévisibles, mais il est également capable d’assurer un contrôle complet de la batterie en surveillant tous ses paramètres en temps réel.

Cela permet de stabiliser les performances des batteries au fil du temps, de prévenir les défaillances et de permettre l’autodiagnostic et la maintenance prédictive ; tout cela se traduit par une connaissance approfondie de l’utilisation des machines industrielles sur lesquelles sont installées les batteries au lithium de Flash Battery et par une estimation réaliste de la durée de vie de la batterie du véhicule.

L’empreinte carbone : l’empreinte écologique des batteries

Afin d’évaluer l’empreinte écologique des batteries, calculée par l’ACV (analyse du cycle de vie) du produit, et d’identifier les possibilités d’amélioration, le règlement européen relatif aux batteries a introduit une série de réglementations et de méthodologies afin de quantifier leur empreinte carbone, le paramètre utilisé pour estimer le total des émissions directes et indirectes de gaz à effet de serre générées tout au long de la chaîne de valeur des batteries.

Dans le cadre du règlement européen relatif aux batteries, l’analyse de l’empreinte carbone est un élément particulièrement important pour le développement de l’économie circulaire, car elle est fondée sur l’approche du cycle de vie, un concept qui s’inscrit pleinement dans la nouvelle stratégie environnementale européenne et qui diffère clairement des approches traditionnelles, dont l’objet de l’analyse se limitait souvent à la seule partie de la production.

L’application d’une approche fondée sur le cycle de vie, en revanche, signifie l’extension des limites de l’analyse à l’ensemble du cycle de vie du produit, qui commence à l’origine des matières premières et à leur extraction, prend en compte les phases de transport et de traitement de celles-ci, et cartographie également l’impact global des activités qui ont lieu après la production (distribution, phase d’utilisation, réparation, remplacement et élimination éventuelle ou réutilisation et récupération dans d’autres processus de production, lorsque la batterie atteint la fin de sa durée de vie utile).

Toutes les parties concernées, de la chaîne d’approvisionnement au système de qualité de l’entreprise qui produit les batteries, devront calculer l’empreinte carbone du produit, qui sera toujours évaluée en collaboration avec un organisme externe qui certifiera la véracité des informations.

À partir de mai 2024, une déclaration d’empreinte carbone devra donc être rédigée pour les différents modèles de batteries. Elle devra accompagner le produit jusqu’à ce que son code QR soit disponible, et contiendra :

• Des informations administratives sur le fabricant ;
• Des données sur le modèle de batterie pour lequel la déclaration s’applique ;
• Des indications concernant l’emplacement géographique de l’établissement de production de la batterie ;
• L’empreinte carbone de la batterie, calculée en kg équivalent CO₂ pour 1 kWh d’énergie totale fournie par la batterie au cours de sa durée de vie utile prévue ;
• L’empreinte carbone de la batterie, différenciée en fonction de chaque phase du cycle de vie ;
• Le numéro d’identification de la déclaration de conformité UE de la batterie ;
• Le lien internet permettant d’accéder à la version publique de l’étude étayant les valeurs de l’empreinte carbone.

Éthique, recyclage et récupération des matériaux : l’économie circulaire au service de la durabilité des batteries

Politique de diligence raisonnable

Selon le règlement européen relatif aux batteries, à partir de mai 2025, tous les opérateurs économiques qui mettent des batteries sur le marché européen devront élaborer et mettre en œuvre une « politique de diligence raisonnable» (devoir de diligence) conforme aux normes internationales. Il s’agit d’une documentation dans laquelle les fabricants devront décrire clairement les stratégies et les mesures mises en œuvre pour évaluer et traiter les risques sociaux et environnementaux associés à l’approvisionnement, au traitement et au commerce des matières premières et secondaires nécessaires à la fabrication des batteries.

Cela implique que chaque fabricant de batteries sera appelé à développer et à mettre en œuvre un processus de contrôle de l’approvisionnement de façon continue, proactive et réactive, afin de s’assurer que ses achats ne servent pas à financer les personnes qui nient les droits de l’homme, subventionnent les conflits armés ou encouragent l’exploitation des mines de cobalt, un matériau à l’impact environnemental élevé.

Recyclage et récupération des batteries en fin de vie

Le règlement européen relatif aux batteries vise à promouvoir l’économie circulaire au sein du secteur, tout au long du cycle de vie des batteries, et fixe donc également des exigences en matière de fin de vie, y compris des objectifs et des obligations pour la récupération des matériaux et des batteries usagées par les fabricants.

Pour indiquer les dispositions relatives à leur recyclage, à partir de mai 2025, les batteries devront porter le symbole de la poubelle barrée, qui stipule qu’elles ne doivent pas être éliminées avec les déchets municipaux mixtes, mais qu’elles doivent être collectées séparément en tant que DEEE (déchets d’équipements électriques et électroniques) dans des centres spécialisés.

De plus, afin de compenser la pénurie des minéraux, en partie en réduisant l’approvisionnement à partir de gisements minéraux au profit de sources secondaires, et par conséquent en diminuant les émissions de dioxyde de carbone résultant de leur transport, des pourcentages minimaux de minéraux provenant de sources recyclées, qui devront être obligatoirement présents dans de nombreuses batteries ont déjà été fixés. Dès mai 2028, les batteries destinées au secteur industriel, celles pour les véhicules électriques et celles utilisées dans le secteur automobile devront être accompagnées d’une documentation contenant des informations sur les quantités d’éléments provenant de matières premières secondaires.

Comment Flash Battery évolue-t-elle dans l’optique du règlement européen relatif aux batteries ?

La sensibilité à l’environnement et à la durabilité des processus et des produits est un élément essentiel de la vision de Flash Battery, qui, dès sa création en 2012, s’est fixé pour objectif de se concentrer sur l’innovation durable du marché des machines industrielles et des véhicules électriques, en intégrant un grand nombre des concepts aujourd’hui énoncés dans le règlement européen relatif aux batteries.

Les efforts déployés dans ce sens concernent déjà les premières étapes de la conception et de la production des batteries au lithium, où l’étude d’une conception de plus en plus durable joue un rôle important. Le processus de production prévoit en effet de supprimer les étapes polluantes et, dans la mesure du possible, de privilégier l’utilisation de matériaux provenant de sources renouvelables. De plus, les batteries au lithium de Flash Battery sont fabriquées mécaniquement selon une conception définie comme « agile » pour permettre un démantèlement rapide en fin de vie, grâce à une structure facile à ouvrir.

Dès leur conception, les batteries de Flash Battery sont conçues en tenant compte qu’elles devront être récupérées en fin de vie. C’est pourquoi notre département de recherche et développement est constamment à la recherche de matériaux qui, en plus d’être hautement performants, sont aussi faciles à recycler et ont un faible impact sur l’environnement.

En revanche, en ce qui concerne la gestion des batteries en fin de vie, nous avons déjà pris des mesures depuis 2015 pour remplir nos obligations légales conformément aux dispositions du décret législatif 188/08 et à ses intégrations successives, en adhérant au COBAT, le Consortium italien pour la collecte et le recyclage des piles et accumulateurs, afin de garantir une gestion, une élimination et un recyclage adéquats des batteries que nous introduisons sur notre territoire.

De plus, depuis 2022, grâce à l’obtention de la certification DNV UNI EN ISO 14001 pour le système de management environnemental, nous travaillons avec nos fournisseurs pour cartographier la filière des matières premières.

En plus d’avoir établi les critères minimaux de sélection, fondés sur les principes législatifs dictés par la norme ISO 14001, nous mettons également en œuvre un système de qualification des fournisseurs basé sur des paramètres environnementaux de plus en plus stricts, précisément pour commencer dès maintenant à nous conformer aux futures exigences du règlement européen relatif aux batteries, en lançant des stratégies conjointes avec les fournisseurs, ce qui nous permettra d’utiliser des matériaux ayant un impact plus faible, tout en assurant les mêmes performances.

Enfin, pour préparer la déclaration de l’empreinte carbone de l’ensemble de la chaîne de valeur de nos batteries, nous avons récemment lancé un projet pilote avec l’Università degli Studi de Modène et de Reggio d’Émilie pour calculer l’analyse du cycle de vie (ACV) de nos batteries.

Dans un contexte mondial de plus en plus engagé pour relever les défis de la lutte contre le changement climatique et pour promouvoir les politiques de durabilité, le règlement européen relatif aux batteries est certainement le symbole d’un grand pas en avant de l’Union européenne vers la protection de l’environnement et l’économie verte. Bien qu’il soit encore en phase de définition, il se présente déjà comme un changement de paradigme, certes courageux et potentiellement révolutionnaire, de notre modèle économique. Grâce à cette approche fondée sur les principes de l’économie circulaire, le secteur des batteries s’efforcera également de créer des produits plus efficaces et plus durables dès la phase de conception, en réduisant la consommation d’énergie et de ressources et en contribuant à assurer l’approvisionnement éthique et sûr des matières premières nécessaires.

Il ne nous reste plus qu’à attendre les prochaines étapes de la Commission, du Conseil et du Parlement européens pour découvrir la date à laquelle le règlement européen relatif aux batteries deviendra officiellement une réalité.